Mentions légales

Le site etraceo-returpen.sogec-marketing.com est édité par SOGEC GESTION.

Directeur de la publication: Olaf KLARGAARD

Contact technique : returpen@sogec-marketing.fr

Informations, renseignements, réclamations: rendez-vous à la rubrique "Nous Contacter"

Hébergeur du site

OXEVA

SAS au capital de 86 853 €

RCS Paris 481 681 724

Siège social:

5 rue de la Terrasse, 75017 Paris

Droit d'accès et de rectification

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 06/01/1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous contacter :

Par mail : returpen@sogec-marketing.fr

Par courrier à : SOGEC GESTION - 17 av. du Québec – 91140 Villebon sur Yvette

Propriété intellectuelle

L'intégralité du site de SOGEC GESTION est protégé par les législations française et internationale relatives à la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables. L'ensemble des textes, graphismes, icônes, photographies, plans, logos, vidéos, sons, marques (...) et plus généralement l'ensemble des éléments composant le site de SOGEC GESTION et le site lui-même ne peuvent, conformément à l'article L122-4 du code de la propriété intellectuelle, faire l'objet d'une quelconque représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, sur quelque support que ce soit, sans l'autorisation expresse et préalable de SOGEC GESTION.

Le non-respect de cette interdiction constitue un acte de contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et/ou pénale de son auteur. SOGEC GESTION se réserve le droit d'engager des poursuites judiciaires à l'encontre de toute personne qui n'aurait pas respecté cette interdiction. De même, il est strictement interdit d'utiliser ou de reproduire le nom ETRACEO et/ou son logo, seuls ou associés, à quelque titre que ce soit et sur quelque support que ce soit sans l'accord préalable et écrit de SOGEC GESTION.

Responsabilité de SOGEC GESTION

Les informations communiquées sur le site de SOGEC GESTION sont fournies à titre indicatif, elles sont non contractuelles et ne sauraient engager la responsabilité de SOGEC GESTION. L'ensemble des propositions de SOGEC GESTION sont exclusivement réservées aux adhérents RETURPEN. Elles peuvent être modifiées ou mises à jour sans préavis. SOGEC GESTION se réserve également le droit, à tout moment et sans préavis, d'apporter des améliorations et/ou modifications au site de SOGEC GESTION.

La responsabilité de SOGEC GESTION ne saurait être engagée pour:

Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant de l'utilisation du site de SOGEC GESTION et notamment toute perte d'exploitation, perte financière ou commerciale, perte de programmes et/ou de données en particulier dans le système d'information de l'utilisateur du site de SOGEC GESTION.

Les dommages de toute nature, directs ou indirects, résultant du contenu et/ou de l'utilisation des sites Internet liés au site de SOGEC GESTION ou auxquels les utilisateurs pourraient avoir accès via le site de SOGEC GESTION.

L'impossibilité d'accéder au site etraceo-returpen.sogec-marketing.com et/ou à l'un des sites Internet lui étant lié.

Les omissions et/ou erreurs que pourrait contenir le site etraceo-returpen.sogec-marketing.com

Utilisateurs

L'utilisateur du présent site est responsable des dommages de toute nature, matériels ou immatériels, directs ou indirects, causés à tout tiers, y compris SOGEC GESTION, du fait de l'utilisation ou de l'exploitation illicite du site de SOGEC GESTION lui-même et/ou de l'un de ses éléments, quels que soient la cause et le lieu de survenance de ces dommages, et garantit SOGEC GESTION des conséquences des réclamations ou actions dont il pourrait, de ce fait, faire l'objet.

L'utilisateur du site de SOGEC GESTION renonce à exercer tout recours contre GESTION dans le cas de poursuites diligentées par un tiers à son encontre du fait de l'utilisation et/ou de l'exploitation illicite du site de SOGEC GESTION.

Sécurisation des accès personnels

Nous utilisons un certificat SSL (Secure Socket Layer), protocole de sécurité certifié pour garantir la confidentialité d'accès à vos données personnelles entre votre ordinateur et notre serveur web lorsque vous vous connectez sur votre espace agent.

Reproduction de contenus

Les utilisateurs du site de SOGEC GESTION ne peuvent reproduire de contenus (textes, photos, vidéos, sons, animations, etc.) sans l'autorisation expresse et préalable de SOGEC GESTION.

Aussi, pour toute demande de reproduction d'éléments contenus dans le site de SOGEC GESTION, veuillez adresser un message à returpen@sogec-marketing.fr

Liens

Tout lien avec notre site doit être soumis à une autorisation de SOGEC GESTION. SOGEC GESTION se dégage de toute responsabilité concernant des liens hypertextes qui auraient été faits avec son site sans son accord préalable.

Adresses électroniques

Nous conservons les courriers électroniques le temps de fournir une réponse à la demande de l'internaute. Les e-mails figurant dans les pages contacts de ce site ne peuvent être collectées à des fins de prospection commerciale.

Les adresses électroniques collectées par SOGEC GESTION pourront faire l'objet d'un stockage dans un fichier déclaré auprès de la CNIL pour une utilisation exclusive de SOGEC GESTION uniquement dans un but d'information.

Crédits photos : SOGEC GESTION

Responsable du projet : Olaf KLARGAARD - Directeur Général Adjoint de SOGEC & Directeur BU Tick & Shop

Charte graphique et UX design : Pôle Digital et Communication SOGEC GESTION